ORDRE DU JOUR

1. Présentation de l’étude hydraulique du bassin de la Mérantaise et d’une partie des rigoles suite aux inondations du 29 avril 2007 à Gif-sur-Yvette et à Villiers-le-Bâcle 2. Création d’un écoparc « ECOPOLIS » sur le plateau de Saclay Rapporteur :M. le Président

3. Approbation par le Conseil des procès-verbaux des Conseils communautaires des 29 mars, 10 mai et 5 juillet 2007 Rapporteur :M. le Président

4. Modification des statuts du SIOM de la vallée de Chevreuse Rapporteur :M. le Président

5. Abrogation du schéma directeur du Plateau de Saclay
  Adoption d’une motion
  Adoption d’une délibération Rapporteur :M. le Président

6. Invitation faite à la CAPS de participer au processus révision/extension du Parc régional de la haute vallée de Chevreuse – désignation de ses représentants Rapporteur :M. le Président

7. Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de papier recyclé et ordinaire Rapporteur :M. Philippe JANIN

8. Election des représentants pour le groupement de commandes : achat de papier ordinaire et recyclé Rapporteur :M. Philippe JANIN

9. Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes pour le nettoyage des locaux et des vitreries Rapporteur :M. Philippe JANIN

10. Election des représentants pour le groupement de commandes : nettoyage des locaux et des vitreries Rapporteur :M. Philippe JANIN

11. Autorisation donnée à M. le Président pour signer l’avenant n°1 de transfert au marché relatif à l’étude de la trame paysagère et hydraulique, l’étude d’impact et au dossier loi sur l’eau (2006-72) sur le quartier Est de Polytechnique avec les sociétés BETURE et EGIS AMENAGEMENT. Rapporteur :M. Philippe RADIX

12. Tarification 2007-2008 du conservatoire à rayonnement intercommunal (CRI) de Palaiseau Rapporteur :M. François LAMBERT

13. Création d’une société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Rapporteur :M. le Président

14. Construction et maintenance d’ouvrages et infrastructures de communications électroniques sur le territoire de la CAPS – Marché à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les marchés avec :
  lot n°1 : travaux de génie civil, avec l’entreprise ETDE
  lot n°2 : entretien et maintenance d’ouvrages de génie civil, avec le groupement CICO TPAM FORCLUM NUMERIQUE
  lot n°3 : construction et maintenance de câbles cuivre ou fibre optique, avec le groupement CICO TPAM FORCLUM NUMERIQUE Rapporteur :M. François LAMBERT

15. Compte-rendu des décisions prises par le Président, par délégation du Conseil communautaire (délibération n° 2004-080 du 25 novembre 2004) Rapporteur :M. le Président

16. Questions et informations diverses